Suite à la saisine de la Commission de Discipline par le Comité Directeur de la FFSA, celle-ci s’est réunie les 24 janvier et 5 février 2008 et a décidé, suite aux faits survenus pendant les reconnaissances à l’occasion du Rallye du Var 2007 et caractérisant un manquement à l’éthique sportive de nature à nuire aux intérêts supérieurs du sport automobile et plus singulièrement aux intérêts du Championnat de France des Rallyes :

De confirmer jeudi sa décision de retirer son titre de champion de France des rallyes sur asphalte à Jean-Marie Cuoq (Peugeot 307 WRC) et ce «  pour avoir triché en reconnaissant le rallye du Var »

Cuoq et son copilote David Marty ont été en outre suspendus de toutes leurs licences pour une durée de 24 mois, dont 12 assortis du sursis, « en raison des infractions répétées à la réglementation des reconnaissances lors du Championnat de France des Rallyes 2007»

précise la FFSA.

Le titre 2007 échoit donc à Patrick Henry et à sa copilote Magali Lombard (Peugeot 307 WRC).

Deux autres équipages ayant également triché en reconnaissant ce même rallye, David Salon – Céline Combronde et Patrick Rouillard – Guilhem Zazurca, ont également été déclassés.

Par ailleurs, la commission de discipline a prononcé à l’encontre de Patrick Rouillard une suspension de toutes ses licences de 18 mois, dont 15 assortis du sursis, pour « voie de fait » lors du rallye du Var.